Séminaire Bpifrance :
Le Master Droit Bancaire & Financier Le Mans a eu le plaisir d’accueillir deux intervenants de grande qualité : Monsieur Yannis Constantinides et Monsieur Ghislain Girard, juristes au sein de la direction juridique export et opérations structurées de Bpifrance.
Ce séminaire nous a permis de mieux comprendre :
– la raison d’être et les missions de Bpifrance, acteur clé du financement, du développement et de l’accompagnement des entreprises françaises, notamment dans l’innovation, l’internationalisation et les secteurs d’avenir.
– le fonctionnement du pôle Financement export et opérations structurées, notamment le crédit acheteur, le rachat de crédit fournisseur, ainsi que les enjeux liés aux opérations de titrisation et de refinancement.
– le rôle stratégique de Bpifrance Assurance Export, mandataire de l’État pour la gestion des garanties publiques à l’export, et ses différents produits d’assurance permettant de sécuriser les exportateurs et les partenaires bancaires.
Pour cette précieuse immersion dans les enjeux juridiques du financement export et des opérations structurées, nous tenons à remercier bien chaleureusement Monsieur Constantinides et Monsieur Ghislain Girard pour leur disponibilité et la richesse de leurs interventions.
Séminaire AMF :
Les étudiants de deuxième année du Master Droit Bancaire & Financier Le Mans ont eu le plaisir d’accueillir Monsieur Greggory Marty, Directeur de l’expertise gestion d’actifs, au sein de l’Autorité des marchés financiers (AMF) – France.
Ce séminaire fut l’occasion pour nous d’appréhender la gestion d’actifs et la distribution d’instruments financiers.
La présentation a débuté par des propos introductifs concernant la régulation des marchés financiers à travers les services et activités régulés dans le secteur financier, ainsi que le rôle joué par les autorités de régulation compétentes.
Ensuite, Monsieur Greggory Marty a pu exposer la gestion d’actifs, notamment la gestion pour compte de tiers par le biais des directives OPCVM, AIFM et PRIIPS.
Par ailleurs, nous avons pu appréhender la notion de distribution d’instruments financiers à travers un focus sur la directive MIF 2, l’importance pour un conseiller de connaître son investisseur et enfin la gouvernance produit.
L’ensemble des étudiants du Master Droit Bancaire & Financier Le Mans tient à remercier sincèrement Monsieur Greggory Marty tant pour son intervention que pour ses conseils et sa bienveillance.
Séminaire BPCE et Mermoz :
Les étudiants du Master Droit Bancaire & Financier Le Mans ont eu le plaisir d’accueillir Maître Benoît Fournier, avocat au sein du cabinet Mermoz Avocats, Martin Renoleau, responsable juridique – fiducie chez BPCE Lease et Victoria Bailly, ancienne étudiante de notre formation, pour une intervention dédiée à la fiducie dans les opérations de financement.
Ce séminaire a permis d’aborder les aspects fondamentaux de ce contrat tripartite, en explorant notamment le rôle du fiduciaire dans la gestion d’un patrimoine d’affectation séparé de ses propres actifs. Les échanges ont porté sur la sécurisation des garanties, l’efficacité du dispositif face aux procédures collectives, la flexibilité du rechargement de la fiducie ainsi que sur les enjeux liés à la publicité et à la valorisation des actifs.
Nous remercions sincèrement Maître Fournier, Monsieur Renoleau et Madame Bailly pour avoir partagé leur expertise et pour la qualité de leurs interventions auprès de nos étudiants.
Séminaire Société Générale :
Les étudiants du Master Droit Bancaire & Financier Le Mans de l’Université du Mans ont eu le privilège d’accueillir Monsieur Bernard Guillerme, Responsable Juridique du Pôle Financements au sein de la Direction Juridique Banque de Détail et Corporate de la Societe Generale.
Ce séminaire, consacré aux opérations de financement syndiqué, a permis d’aborder les étapes clés de leur mise en place, de l’identification des différents acteurs aux enjeux de la documentation contractuelle. Une attention particulière a été portée à la lettre de mandat, notamment à travers l’analyse des clauses stratégiques susceptibles de faire l’objet de négociations entre les parties.
La présentation s’est poursuivie par l’étude approfondie du term sheet avant d’analyser la structure du contrat de crédit. Ce second temps fort a offert une vision globale de l’opération, mettant en lumière les droits et obligations de chaque partie, ainsi que les mécanismes juridiques permettant d’anticiper les éventuelles difficultés d’exécution.
L’ensemble de la promotion remercie Monsieur Guillerme pour la qualité de son intervention, la clarté de ses enseignements et ses précieux conseils pour notre future insertion professionnelle.
Séminaire La Banque Postale :
Les étudiants du Master Droit Bancaire & Financier Le Mans ont eu le plaisir d’accueillir Monsieur Antoine Kicilinska, ancien étudiant du Master et juriste en financements structurés au sein de La Banque Postale.
Ce séminaire fut l’occasion pour la promotion d’appréhender la mise en place de sûretés dans une opération de financement de type LBO, par une analyse pratique des différents mécanismes juridiques propres à chacune d’elles.
Après un propos introductif, Monsieur Kicilinska a développé la notion de nantissement de compte-titres financiers ainsi que la notion de sûretés sur créances : constitution et assiette, opposabilité, notification et réalisation. Cette intervention a également permis de dresser une comparaison entre la cession Dailly, la cession de créance de droit commun et le nantissement de créance.
Pour finir, Monsieur Kicilinska a présenté aux étudiants le rôle du droit des sûretés face au droit des procédures collectives. Notamment, un point pratique a été abordé concernant la cession de créance et le nantissement de créance en cas de procédure collective.
L’ensemble des étudiants du Master 2 Droit Bancaire et Financier tient à remercier sincèrement Monsieur Antoine Kicilinska tant pour son intervention et la qualité de son expertise que pour sa bienveillance.
Séminaire Banque Palatine :
Les étudiants de deuxième année Master Droit Bancaire & Financier Le Mans ont eu le plaisir d’assister à un séminaire animé par Madame Celine Bernardin, Directrice juridique et contentieux, et Monsieur Nicolas RIVIERE, Responsable service juridique, exerçant tous deux au sein de la Banque Palatine.
Ce séminaire fut l’occasion pour la promotion de découvrir et d’échanger sur la Banque Palatine et ses activités. La présentation a débuté par une étude de la Banque Palatine, filiale du Groupe BPCE, à travers quelques chiffres clés, sa gouvernance, ou encore sa clientèle.
S’en est suivi une analyse de notions clés à l’instar de la liberté contractuelle, de la négociation, ainsi que de la technique contractuelle.
Un point d’attention a ensuite été porté sur le Crédit Lombard et le Crédit à Impact. Outre ces notions, un contrat type de pool bancaire, ainsi que les mentions inhérentes à tout contrat ont été exposés afin d’appréhender au mieux la pratique bancaire.
Pour finir, Monsieur Rivière nous a également permis d’initier une réflexion sur la nouvelle classe d’actifs que représentent les crypto-actifs. À travers l’exploration de la technologie blockchain et du processus de minage, nous avons découvert la diversité de ce panorama allant des jetons de paiement aux NFT, tout en appréhendant les enjeux liés à leur définition juridique et à leur forte volatilité.
L’ensemble des étudiants du Master 2 Droit Bancaire et Financier tient à remercier sincèrement Madame Bernardin et Monsieur Rivière tant pour leur intervention et leur expertise de qualité que pour leurs précieux conseils.
Séminaire Bank of America :
Les étudiants de deuxième année du Master Droit Bancaire & Financier Le Mans ont eu le plaisir d’accueillir Monsieur Alexandre Meylan, Director – Assistant General Counsel chez Bank of America.
Le séminaire a commencé par un rappel général du fonctionnement d’un produit dérivé. Puis il a été étudié les notions de « warrant » et « certificat » ainsi que les notions de produit de rendement et produit de participation.
Monsieur Meylan a ensuite présenté les produits structurés « autocall » avec une étude approfondie du produit Athena et du produit Phoenix.
Le séminaire a continué avec une étude de la documentation associée à la commercialisation de ces produits : documents publicitaires, documents d’information clé (DIC/KID), prospectus de base et conditions définitives. Durant cette présentation, les étudiants ont pu étudier de manière concrète un document d’informations clé pour l’investisseur (DICI).
L’ensemble des étudiants du Master 2 Droit Bancaire et Financier tient à remercier sincèrement Monsieur Alexandre Meylan pour son intervention de qualité au sein du master et de ses précieux conseils.
Séminaire Gide :
Les étudiants de deuxième année du Master Droit Bancaire & Financier Le Mans ont pu accueillir Maître Nolan Condette et Maître Clement Patard, tous deux avocats au sein du cabinet Gide et anciens étudiants du Master, pour un séminaire portant sur les financements structurés immobiliers.
La première partie du séminaire a été consacrée aux spécificités des financements immobiliers structurés, débutant par une définition suivie d’un panorama des différentes structures de financement existantes. L’analyse s’est ensuite poursuivie par l’examen des conditions de financement, notamment l’étude de la valeur de l’actif et l’évaluation des ratios financiers clés.
Par ailleurs, ont été présentées les principales sûretés pouvant être envisagées dans ce type de financement, ainsi que les obligations de l’emprunteur en matière immobilière. Ce dernier point a fait l’objet d’une étude de l’ordre des paiements (waterfall), des déclarations et garanties, des engagements, des cas de défaut et enfin des cas de remboursement anticipé.
Pour terminer, un point d’attention a été porté sur le financement immobilier en temps de crise avec une étude des négociations et la formalisation d’un accord.
L’ensemble des étudiants du Master 2 Droit Bancaire et Financier tient à remercier Maître Nolan Condette et Maître Clément Patard pour leur intervention au sein du Master, ainsi que pour leurs conseils avisés et leur bienveillance.
Master Droit Bancaire & Financier - Le Mans Université 