Séminaires – Promotion 2020-2021

Séminaires à l’Université

Séminaires sur la régulation financière – Maître Pierre Mathé, Herbert Smith Freehills

La promotion du Master 2 a eu l’opportunité de suivre deux séminaires animés par Maître Pierre Mathé sur la régulation financière. Ces séminaires furent l’occasion d’aborder diverses thématiques comme le monopole bancaire, les différents types d’agrément ou la construction de la réglementation bancaire et financière au niveau européen.

En outre, Maître Mathé a échangé avec les étudiants sur l’émergence d’un droit de la conformité, la notion de finance durable ainsi que sur l’adaptation de la régulation financière à la crise de la Covid-19. Ce sont autant d’aspects qui démontrent à quel point la régulation financière est une matière mouvante.

Maître Pierre Mathé est avocat au sein du bureau parisien du cabinet Herbert Smith Freehills. Il exerce au sein du département Regulatory. Maître Mathé est chargé d’enseignement et intervient depuis deux ans auprès des étudiants du Master.

Séminaires sur le Leverage Buy-Out – Maître Yvan Marjault, Oratio Avocats

Maître Yvan Marjault est intervenu dans le cadre de plusieurs séminaires auprès des étudiants du Master 2. Ces séminaires permirent aux étudiants d’appréhender les différentes étapes jalonnant la mise en œuvre d’un leverage buy-out (LBO). 

Les étudiants ont eu l’opportunité de rédiger eux-mêmes la documentation juridique nécessaire à la mise en place d’un LBO ainsi que les conventions intragroupes usuellement conclues dans le cadre de cette opération d’acquisition à effet de levier. 

En outre, ces séminaires furent l’occasion pour Maître Marjault d’éclairer les étudiants sur divers aspects du LBO tels que ses différents effets de levier, le contenu du security package et les écueils à éviter pour assurer la pleine efficacité de cette opération. 

Maître Yvan Marjault est avocat, responsable du bureau du Mans du cabinet Oratio Avocats et Docteur en droit privé. Il intervient en droit des sociétés, droit du financement, droit bancaire et droit commercial. Maître Marjault est chargé d’enseignement et intervient depuis plusieurs années auprès des étudiants du Master. 

Séminaires sur la compliance et l’éthique des affaires – Monsieur Cédric Duchatelle, AG2R La Mondiale

Monsieur Cédric Duchatelle est intervenu à deux reprises auprès des étudiants du Master 2. Lors du premier séminaire consacré à la compliance, Monsieur Duchatelle a mis en exergue l’importance de la gestion des risques réglementaires au sein de l’entreprise. 

Durant le second séminaire portant sur l’éthique des affaires, les étudiants ont pu saisir les enjeux du développement d’une telle éthique des affaires et la façon dont elle est concrètement mise en place au sein de l’entreprise.

Monsieur Duchatelle est Directeur Conformité & Ethique des affaires au sein du groupe AG2R La Mondiale. Il est également président du Pôle Entreprises et Recherches du Cercle d’Ethique des Affaires. En outre, Monsieur Duchatelle est président du comité attentes clients à la Fédération Française de l’Assurance et enseignant en Conformité et Ethique des affaires au sein de l’Ecole supérieure de la Banque. 

Séminaire sur le contrat-cadre ISDA 2002 de droit français– Maître Alban Caillemer du Ferrage, Jones Day

Maître Alban Caillemer du Ferrage est intervenu auprès des étudiants du Master 2 afin de leur présenter le rapport sur le contrat-cadre ISDA 2002 (Droit français) rédigé par le groupe de travail du HCJP (Haut Comité Juridique de la Place financière de Paris) dont il a assuré la présidence.

Ce rapport publié le 5 novembre 2020 s’attache à dresser un bilan des avantages de ce contrat-cadre introduit par l’ISDA en 2018 ainsi qu’à réfuter les réserves invoquées à l’utilisation de ce contrat-cadre de droit français. En outre, ce rapport met en exergue l’opportunité d’utiliser un contrat-cadre de droit français pour régir les relations entre les contreparties dans la mesure où le Brexit met nécessairement fin au mécanisme de reconnaissance automatique des décisions rendues par le juge anglais sur le territoire des Etats-membres de l’Union européenne. 

Maître Alban Caillemer du Ferrage est associé du cabinet Jones Day, au sein duquel il co-dirige la pratique Marchés financiers. Il est le conseil français de l’ISDA, mais également de l’ICMA, de la SIFMA, de la FBF, du Zentraler Kreditausschluss et du FMLG. En outre, Maître Caillemer du Ferrage est professeur des Universités associé à la Faculté de Droit d’Assas, membre du HCJP, de la commission consultative « Organisation et fonctionnement du marché » de l’AMF, officer du « Banking Law Committee » de l’IBA, arbitre et expert auprès de PRIME Finance à La Haye et gouverneur de la Fondation UNIDROIT. 

Séminaire sur les émissions obligataires – Maître Charles Tissier, Dentons

Maître Charles Tissier est intervenu auprès des étudiants du Master 2 afin de leur présenter les émissions obligataires. Après avoir étudié le cadre légal des émissions obligataires ainsi que la typologie des obligations pouvant être émises, Maître Tissier a précisé les rôles des différents acteurs d’une émission obligataire et évoqué la documentation juridique à mettre en place pour assurer le succès de l’opération. 

Maître Charles Tissier est Of Counsel au sein du département Capital Markets du cabinet Dentons. Il conseille des établissements financiers et des entreprises dans le cadre de leurs opérations d’émission, de placement et de cotation de titres de dettes ainsi que dans le cadre d’opération de liability management. Maître Tissier intervient depuis plusieurs années auprès des étudiants du Master. 

Séminaire sur les levées de fonds – Maître Yvan Marjault, Oratio Avocats

Maître Yvan Marjault a présenté aux étudiants du Master 2 les différents mécanismes mis en place par la pratique pour procéder à des levées de fonds en procédant à une distinction entre les émissions de titres de capital et les émissions de titres de créances. L’étude de cette typologie a permis de mettre en exergue la diversité des opérations pouvant être mises en œuvre pour répondre aux besoins de financement des entreprises. 

Séminaire sur les produits dérivés – Maître Julien Bacus, Dentons

Maître Julien Bacus a animé auprès des étudiants du Master 2 un séminaire sur les produits dérivés. Après une présentation de la typologie des produits dérivés ainsi que de leur régime, notamment du système de compensation et plus généralement des apports du Règlement EMIR, Maître Bacus a procédé à une analyse comparative des structures contractuelles des conventions cadre FBF et ISDA. En outre, les étudiants ont pu, avec l’aide de Maître Bacus, étudier de manière plus approfondie les principales clauses de la convention cadre FBF ainsi que de l’annexe Remises en garantie. 

Maître Julien Bacus est associé au sein du département Capital Markets du bureau parisien Dentons et Responsable Europe du groupe Institutions Financières. Maître Bacus est spécialisé en marchés de capitaux et financements structurés, et plus particulièrement dans le domaine des produits dérivés portant sur divers types de sous-jacents. Maître Bacus intervient depuis plusieurs années auprès des étudiants du Master 2. 

Séminaire sur le cadre juridique des financements de projets – Maître Jonathan Djenaoussine, Friedland, et Maître Yassine Allam, Gide Loyrette Nouel

Maître Jonathan Djenaoussine et Maître Yassine Allam ont échangé avec les étudiants du Master dans le cadre d’un séminaire sur le cadre juridique des financements de projets. Maître Djenaoussine et Maître Allam ont présenté aux étudiants les caractéristiques qui font toute la singularité du financement de projets et qui permettent de distinguer cette technique de financement du financement d’actif ou du financement d’acquisition notamment. Par l’énumération des différentes parties ayant vocation à intervenir, Maîtres Djenaoussine et Allam ont par la suite mis en exergue la complexité de la documentation contractuelle devant être mise en place dans le cadre d’un financement de projets. En outre, Maître Djenaoussine et Maître Allam ont pris le temps de répondre aux questions des étudiants, tant sur le financement de projets que sur la profession d’avocat en général. 

Maître Jonathan Djenaoussine a co-fondé le cabinet Friedland en 2020. Il intervient principalement en conseil et contentieux des affaires et a développé une expertise particulière en droit bancaire et financier. Il a également développé une pratique dédiée aux entreprises opérant dans les Etats membres de l’OHADA. 

Maître Yassine Allam est Associate au sein du bureau londonien du cabinet Gide Loyrette Nouel et Docteur en droit. Il a développé une expertise en financements structurés. 

Séminaire sur les IPO – Maître Audrey Viros, Fidal

Maître Audrey Viros est intervenue auprès des étudiants du Master 2 dans le cadre du cours de Droit des marchés financiers dispensé par Monsieur Bruno Zabala afin de leur présenter les introductions en bourse. Après une brève présentation des conditions d’admission sur les marchés d’Euronext Paris, ainsi que des différents acteurs intervenant lors d’une introduction en bourse, Maître Viros a détaillé les différentes étapes de la cotation sur le marché tant au niveau de la documentation contractuelle à établir que d’un point de vue marketing. Maître Viros a plus particulièrement étudié avec la promotion du Master 2 la structure du document universel ainsi que la note d’opération établie à l’occasion de l’introduction en bourse des actions composant le capital social de la société Hoffman Green Cement Technologies. 

Maître Audrey Viros est avocate au sein du pôle Droit boursier du bureau parisien du cabinet Fidal. Elle conseille les sociétés cotées aussi bien sur Euronext que sur Euronext Growth dans le cadre de leurs opérations. Elle les accompagne également sur les problématiques de gouvernance, de communication financière, d’actionnariat des dirigeants et des salariés ainsi que dans la préparation de leurs assemblées générales. Maître Viros conseille également les sociétés non cotées, notamment dans le cadre de prises de participation. 

Séminaires sur la supervision bancaire européenne – Monsieur Gabriel Mauger, Société Générale

Monsieur Gabriel Mauger est intervenu à deux reprises auprès des étudiants du Master 2 afin de leur présenter la supervision bancaire européenne. Plus précisément, lors du premier séminaire, Monsieur Mauger a présenté le cadre de la supervision bancaire et financière, notamment les grands modèles d’organisation de cette supervision ainsi que la notion d’Union bancaire et la structure de la réglementation bancaire européenne. Lors du second séminaire, Monsieur Mauger a analysé avec les étudiants le mécanisme de supervision unique prenant place dans le cadre de l’Union bancaire, en revenant tant sur le contexte de sa création que sur son organisation et ses missions. 

Monsieur Gabriel Mauger est en charge des relations avec les superviseurs prudentiels au sein de la Société Générale. Monsieur Mauger intervient depuis plusieurs années auprès des étudiants du Master à l’occasion de séminaires portant tant sur les produits dérivés que sur la réglementation bancaire et financière. 

Séminaire sur le Private Equity – Julien Princi, Amundi Private Equity Funds

Monsieur Julien Princi a dispensé un séminaire aux étudiants du Master 2 ayant pour thème le Private Equity (ou capital-investissement). Ce séminaire fut notamment l’occasion de revenir sur la notion de capital-investissement, les différentes politiques de capital-investissement (capital-risque, capital-développement, capital-retournement ou encore capital-transmission) ou encore la notion de fonds d’investissement afin de percevoir les avantages et inconvénients que la gestion de ces derniers présente. 

Monsieur Julien Princi est senior legal advisor au sein de la filiale Amundi Private Equity Funds du groupe Amundi, dédiée aux activités de private equity du groupe. 

Séminaire sur les sûretés – Monsieur Antoine Kicilinska, Société Générale

Monsieur Antoine Kicilinska est intervenu auprès des promotions du Master 1 et du Master 2 dans le cadre d’un séminaire visant apporter un regard pratique aux sûretés. Cette approche a permis aux étudiants du Master 2, d’une part, d’apprécier l’intérêt et la typologie des différentes sûretés en vue de leurs stages et, d’autre part, aux étudiants du Master 1 de mettre en œuvre les enseignements suivis au cours de cette année universitaire. Par ailleurs, pleinement impliqué dans l’élaboration de la réforme du droit des sûretés en tant que Lead Lawyer Group, Monsieur Antoine Kicilinska a profité de cette intervention pour livrer aux étudiants les points-clés de la réforme à venir.

Monsieur Antoine Kicilinska est Juriste financier chez Société Générale au sein du département Banque de détail France et droit immobilier. Il a été désigné Lead Lawyer Group pour la réforme du droit des sûretés à venir. Monsieur Kicilinska est également un ancien étudiant du Master Droit bancaire et financier du Mans.